MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu (ci-après dénommé le « Site ») les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE

HOROQUARTZ
23, Avenue Carnot
Immeuble Iliade – Bâtiment A
91300 Massy

Téléphone : +33 (0)2 51 53 13 00

SA au capital de 20.310.440 euros

RCS EVRY 399 243 922

Directeur de la publication : François GUTH, Directeur Général.

ARTICLE 2 – RÉALISATION DU SITE

Cyberscope– 556 avenue de Limoges – 79000 NIORT – 05 49 76 79 20 – contact@cyberscope.fr

ARTICLE 3 – HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu est la Société Datacampus 27 avenue René Cassin – 86360 Chasseneuil Futuroscope.

ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, ou au choix d’HOROQUARTZ notamment en cas d’interruption programmée ou non, de nécessité de maintenance, etc.

En cas de modification, interruption ou suspension des services HOROQUARTZ ne saurait être tenue responsable.

ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus du Site horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu est soumise aux règles précisées ci-dessous.

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc.) contenus dans le Site horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite d’HOROQUARTZ, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

ARTICLE 6 – NOM ET LOGO

Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom HOROQUARTZ ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable d’HOROQUARTZ.

ARTICLE 7 – CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

HOROQUARTZ – Adobe – Shutterstock 

ARTICLE 8 – LIENS HYPERTEXTES

HOROQUARTZ n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site d’HOROQUARTZ et un site tiers ne signifie pas qu’HOROQUARTZ assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. En conséquence, HOROQUARTZ ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu.

Il incombe à l’Utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable d’HOROQUARTZ, à tout Utilisateur du Site d’HOROQUARTZ de créer, sur n’importe quel autre site web, tout lien hypertexte et de le combiner avec la technique du “framing” ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du Site d’HOROQUARTZ sans passer par sa page d’accueil.

Tout site internet est autorisé à établir, après accord préalable d’HOROQUARTZ, un lien vers les informations diffusées sur le site d’HOROQUARTZ, accord qui peut être obtenu en utilisant les coordonnées de contact du Site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

ARTICLE 9 – GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

HOROQUARTZ s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. En conséquence, HOROQUARTZ recommande à l’Utilisateur de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

Les informations diffusées sur le site d’HOROQUARTZ sont fournies sans garantie d’aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’Utilisateur ou à l’usage qu’il sera amené en faire.

Il appartient donc à l’Utilisateur, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur horoquartz-pp.cybersco-vt-prod-horoquartz-lamp01.dcsrv.eu avec discernement. HOROQUARTZ ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage, qu’ils soient directs ou indirects, résultant de l’usage du Site ou d’autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

ARTICLE 10 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.